Miroiterie.

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Télécharger: 33 accord sur l’égalite professionnelle femmes hommes 02 avril 2009.pdf

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Télécharger: 24-2 accord salaires 18 avril 2002 rapport d’extension b. oppositions.pdf

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Télécharger: 23 accord salaires 18 octobre 2001.pdf

Télécharger: 22 accord salaires 11 janvier 2001.pdf

Télécharger: 21 décision de la cour de cassation sur la clause champ d’application ccn.pdf

Télécharger: 20-2 accord artt 21octobre 1999 1er avenant à cet accord même date extension.pdf

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Télécharger: 19 recommandation patronale salaires 1er décembre 1998.pdf

Télécharger: 18-2 3ème quater avenant à la ccn 30 mars 1995 champ ccn 1999.pdf

Télécharger: 18-1 3ème quater avenant à la ccn 30 mars 1995 champ ccn extension.pdf

Télécharger: 18 3ème quater avenant à la ccn 30 mars 1995 champ ccn 1998.pdf

Télécharger: 17 recommandation patronale salaires 1er décembre 1997.pdf

Télécharger: 16-1 accord salaires 11 février 1997 extention.pdf

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Télécharger: 15-3 5ème avenant à la ccn 10 décembre 1996 rapport extension.pdf

Télécharger: 15-2 5ème avenant à la ccn 10 décembre 1996 opposition cgt.pdf

Télécharger: 15-1 5ème avenant à la ccn 10 décembre 1996 opposition fo.pdf

Télécharger: 15 5ème avenant à la ccn 10 décembre 1996.pdf

Télécharger: 14-1 accord salaires 21 février 1996.pdf

Télécharger: 14 accord salaires 21 février 1996.pdf

Télécharger: 13-2 4ème bis avenant à la ccn 21 février 1996 arrêtè d’extension.pdf

Télécharger: 13-1 miroiterie 4ème bis avenant à la ccn 21 février 1996 opposition cgt.pdf

Télécharger: 13 4ème bis avenant à la ccn 21 février 1996.pdf

Télécharger: 12-4 4eme avenant à la ccn 30 mars 1995 arrêté d’extension 26 12 1995.pdf

Télécharger: 12-3 4ème avenant à la ccn 30 mars 1995 rapport sur l’extension.pdf

Télécharger: 12-2 4ème avenant à la ccn 30 mars 1995 opposition à l’extension fo.pdf

Télécharger: 12-1 4ème avenant à la ccn 30 mars 1995 opposition à l’extension cgt.pdf

Télécharger: 12 4ème avenant à la ccn 30 mars 1995 artt modulation et heures sup.pdf

Télécharger: 11-2 accord salaires 30 mars 1995 arrêté d’extension.pdf

Télécharger: 11-1 accord salaires 30 mars 1995 opposition cgt.pdf

Télécharger: 11 accord salaires 30 mars 1995.pdf

Télécharger: 10-4-1 3ème ter avenant àla ccn 30 mars 1995 champ ccn.pdf

Télécharger: 10-4 3ème ter avenant à la ccn 30 mars 1995 rapport extension.pdf

Télécharger: 10-3 3eme bis avenant à la ccn 30 mars 1995 champ ccn.pdf

Télécharger: 10-2 3ème avenant à la ccn 30 mars 1995 rapport sur l’extension.pdf

Télécharger: 10-1 3eme avenant à la ccn 30 mars 1995 opposition à l’extension cgt.pdf

Télécharger: 10 3ème avenant à la ccn 30 mars 1995 champ ccn.pdf

Télécharger: 9-1 recommandation patronale salaires de misère 12 octobre 1993.pdf

Télécharger: 9 négo 1993 commentaires.pdf

Télécharger: 8-1 accord salaires 25 mai 1992 arrêté d’éxtension 12 octobre 1992.pdf

Télécharger: 8 accord salaires 25 mai 1992.pdf

Télécharger: 7 accord salaires 08 octobre 1991 mise en échec annualisation maladie.pdf

Télécharger: 6-1 accord salaires 22 novembre 1990 arrêté d’éxtension 04 mars 1991.pdf

Télécharger: 6 accord salaires 22 novembre 1990 opposition cgt à l’extension.pdf

Télécharger: 5 2ème avenant à la ccn 24 janvier 1990 suite remarques sur les textes.pdf

Télécharger: 4-1 accord salaires 24 janvier 1990 arrêté d’extension 11 mai 1990.pdf

Télécharger: 4 accord salaires 24 janvier 1990.pdf

Télécharger: 3 1er avenant à la ccn suite remarques sur les textes.pdf

Télécharger: 2-5 arrêté d’éxtension scca 09 03 1988.pdf

Télécharger: 2-4 rapport d’éxtension scca09 03 1988 .pdf

Télécharger: 2-3 opération dénonciation de la ccn de 1960.pdf

Télécharger: 2-2 annexe encadrement 09 03 1988.pdf

Télécharger: 2-1 annexe collaborateur09 03 1988 .pdf

Télécharger: 2 clauses générales09 03 1988 .pdf

Télécharger: 1-1 accord salaires 13 janvier 1988.pdf

Télécharger: 1 accord sur les classifications 1983 reprises dans la ccn de 1988.pdf  https://www.verreceram-cgt.fr/wp-content/uploads/2023/05/accord_smp_2018.pdf

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